Captcha anti-spam
(Regénérer)

* Champs obligatoires

Les informations recueillies sur ce formulaire font l’objet d’un traitement par Haut-Bugey Agglomération. Ces données sont exclusivement destinées aux services internes et ne sont pas conservées au-delà des délais règlementaires en vigueur.

Conformément à la législation relative à la protection des données personnelles, vous disposez de droits d’opposition, d’accès, de rectification, de retrait de votre consentement et de suppression des données qui vous concernent en vous adressant à Haut-Bugey Agglomération par courrier au 57 rue René Nicod - CS 80502 - 01117 OYONNAX CEDEX ou par courriel à l’adresse contact@hautbugey-agglomeration.fr et ce, en justifiant de votre identité.

Pour plus d’informations sur la gestion de vos données, vous pouvez consulter notre Politique de Confidentialité.